Arrêté du 2 juillet 2002 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat

J.O. Numéro 165 du 17 Juillet 2002 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 12202
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Arrêté du 2 juillet 2002 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat

NOR : EQUM0200100A

Le secrétaire d'Etat aux transports et à la mer,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;
Vu le décret du 17 juin 2002 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 17 juin 2002 relatif à la composition du Gouvernement,
Arrête :

Art. 1er. - Sont nommés au cabinet du secrétaire d'Etat :

Directeur du cabinet
M. Jean-Claude Jouffroy.

Directeur adjoint du cabinet
M. Bernard Scemama.

Chef de cabinet
M. Thierry Baron.

Chef adjointe de cabinet
Mme Céline Dalbera.

Conseillers techniques
M. François Delemotte.
Mme Marie-Henriette Esquivie-Chambon.
M. Pierre Figueras.
Mme Sophie Geng.
M. François Lamoise.
Mme Anne Lieure.
M. François Marendet.
M. Guy Mascres.

Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 2 juillet 2002.

Dominique Bussereau